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Les associations et groupements autour de la SICASOV
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Semences et plants de ferme. Plants de ferme pommes de terre. Les associations et groupements autour de la SICASOV. Depuis de nombreuses années, les obtenteurs membres de la SICASOV ont créé des associations ou des groupements de sociétés de manière à unir une partie de leurs moyens techniques, dans le cadre de projets communs de recherche. Dans le cadre de ces projets, à la demande des obtenteurs, la SICASOV peut fournir une assistance administrative à la gestion des contrats concernés. Les sommes a...
Groupements d’Intérêt Economique
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Semences et plants de ferme. Plants de ferme pommes de terre. Mission des associations pour la recherche et le développement. Les associations et groupements autour de la SICASOV. 7 Rue Coq Héron, 75001 Paris. 01 44 76 88 20.
Recherche et technologie
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Semences et plants de ferme. Plants de ferme pommes de terre. Les progrès génétiques améliorent les qualités agronomiques et technologiques des plantes. Les coûts de recherche élevés induisent la nécessité d'un financement par les principaux bénéficiaires de ces améliorations :. Les exploitants agricoles et les industries utilisatrices. Semences et plants de ferme. Associations pour la Recherche et le Développement. 7 Rue Coq Héron, 75001 Paris. 01 44 76 88 20.
Réglementation
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Semences et plants de ferme. Plants de ferme pommes de terre. SICASOV met à votre disposition les textes sur les réglementations en vigueur concernant la protection des obtentions végétales. Loi du 8 décembre 2011. Relative aux certificats d'obtention végétale. Loi du 11 mars 2014. Renforçant la lutte contre la contrefaçon. Code de la Propriété Intellectuelle. Articles L 623.1 à L 623.44 relatifs aux obtentions végétales. Accord sur le renforcement du financement de la recherche. Le site internet du GNIS.
Rôle de la SICASOV
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Semences et plants de ferme. Plants de ferme pommes de terre. Rôle de la SICASOV. Le rôle de la SICASOV. SICASOV a pour mission de gérer et défendre les intérêts des obtenteurs. Elle délivre les licences et les sous-concessions d'exploitation de variétés végétales au nom des obtenteurs ou de leurs ayants-droit et assure la perception des redevances. Enfin, elle contrôle le bon usage des licences accordées et contrôle l'assiette des redevances perçues. Il en va de même pour les brevets. 01 44 76 88 20.
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Discover Our Individual Members | European Seed Association
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Skip to main content. Plant Breeding and Plant Health. Convention on Biological Diversity. International Treaty on Plant Genetic Resources. IP protection for plant-related inventions. Community Plant Variety Rights. New Plant Breeding Techniques. European Technology Platform ‘Plants for the Future’. Seed Treatment and Technologies. Forage Crops and Grasses. Oil and Fibre Crops. Discover Our Individual Members. Discover Our Individual Members. Avenue des Arts 44. Tel : 32 2 663 59 87. Fax: 32 2 660 93 23.
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Pour offrir une meilleure expérience lors de votre visite, des "cookies" sont placés sur votre ordinateur. OK. Ce site : Actualités. Activer le mode plus accessible. Passer au contenu principal. Désactiver le mode plus accessible. Nos prises de positions. Chiffres-clés du secteur semences. Les Sections par espèces. AGPB - Association Générale des Producteurs de Blé et autres céréales. Association Générale des Producteurs de Maïs. ANIA - Association Nationale des Industries Alimentaires.
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Vous trouverez ici des informations sur la gestion des droits concernant les végétaux et les biotechnologies. La société gère environ 3900 variétés végétales appartenant à plus de 150 espèces différentes. SICASOV met à votre disposition les textes sur la réglementation en vigueur concernant la production des obtentions végétales. Plants de ferme de pommes de terre. Vous pourrez trouver ici. Bienvenue sur le site SICASOV. SICASOV offre à ses usagers. Mot de passe :. Présence dans le monde.
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Venerdì 24 ottobre 2008. Nel cuore del Salento a Vernole a pochi cilometri da Lecce, da tre generazioni operiamo nel settore delle carni e affini. Professionalità, competenza e affidabilità sono da sempre i requisiti che caratterizzano il nostro lavoro. Pubblicato da SICA CARNI srl. Iscriviti a: Post (Atom). Si è verificato un errore nel gadget.
